Publicité pour l'occupation du domaine public
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- Candidature 2023 : formulaire de candidature en ligne | Cahier des charges (.pdf)
Contact : Pierre Bourlart, pierre.bourlart@mairie-nancy.fr | 03 83 85 31 18
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- Avis de publicité préalable à la conclusion d'occupations du domaine public pour une exploitation commerciale : Télécharger l'avis(.pdf)
Dérogation au repos dominical
- Téléchargez l'arrêté préfectoral accordant dérogation au repos dominical 2021 (.pdf)
- Téléchargez l'arrêté préfectoral accordant dérogation au repos dominical 2022 (.pdf)